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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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TAPA BUENA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAPA BUENA
SOBREVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3332790
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2024
TAPA BUENA de SOBREVAL

Présentation de la marque TAPA BUENA

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPA BUENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL, Mme RENAUDIN ANNE-GAELLE domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

La marque TAPA BUENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAPA BUENA arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SAS - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France - SIREN 442248159


SOBREVAL, Mme RENAUDIN ANNE-GAELLE - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2014 n°2573191 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-05

Fruits et légumes conservés séchés, cuits, cuisinés. Plats cuisines frais ou surgelés. Charcuterie salaisons viande, poisson, volaille et gibier. Salades marinées ou non. Sauces, condiments, épices, sandwiches, pizzas, snack appéritif à savoir tapas. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.